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Termes
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Description détaillées
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Acconier
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Entrepreneur de manutention
maritime qui assure notamment le chargement ou le déchargement des navires.
Ce terme s’emploie surtout en Méditerranée ; pour les ports du Nord : «
Stevedore ».
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Accorage
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Calage à bord d’un navire de colis
lourds ou encombrants par des berceaux de madriers, des cales en bois, pour
éviter le ripage en cours de traversée.
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Affrètement
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Opération par laquelle un
affréteur confie, à la demande d’un chargeur un lot à un affrété, sans
groupage préalable. Contrat
de mise à disposition d’un moyen de transport (navire, aéronef,
véhicule routier, etc.) par un fréteur propriétaire ou gestionnaire de ce
moyen de transport, pour une entreprise qui est alors l’affréteur.
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Agent maritime ou consignataire de navires
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Représentant de l’exploitant du
navire (armateur ou affréteur à temps) dans un port d’escale. Il recrute le
fret, délivre la marchandise, assiste le capitaine. Il est rémunéré par des
commissions sur fret et des honoraires de consignation.
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Agréage
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Vérification des qualités d’une
marchandise par les soins d’un expert ou d’une société de surveillance.
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Auxiliaire de transport
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Prestataire de services
(transitaire, transporteur) intermédiaire entre l’entreprise et le client qui
s’occupe du transit ou transport des marchandises, des informations sur les
réglementations et les modes de transports. Il peut être mandataire ou
commissionnaire.
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Avaries particulières - Particular average.
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Dommages survenus par accident au
moyen de transport ou à sa cargaison. Si les biens étaient assurés, les
indemnités correspondantes sont décomptées dans une « dispache » (adjustment)
établie par un « commissionnaire d’avarie » (adjuster)
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Avaries communes - General average.
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Pertes ou frais engagés
volontairement par le Capitaine pour sauver le navire et sa cargaison. La
répartition de ces frais entre l’armateur et les différents chargeurs est
faite au prorata des valeurs des biens sauvés, par un « dispateur » (average
adjuster) qui établit un « règlement d’avarie commune » (average statement)
donnant le détail de la contribution (ship’s proportion) de chacun des
participants. En attendant le règlement d’avarie commune, les réceptionnaires
de la cargaison doivent signer un « compromis d’avarie commune » (average
bond) et verser une contribution provisoire fixée en accord entre le
dispacheur et l’armateur.
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Avitaillement
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Provisions, carburants et
fournitures diverses destinées au fonctionnement des moyens de transport
aériens et maritimes ainsi qu’à l’alimentation et au confort de leurs
passagers et équipages.
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BAF
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Bunker Adjustment Factor : Taxe
servant à compenser les variations des prix des carburants (transport
maritime). Voir aussi : La
tarification maritime
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Bill of Lading
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B/L. Connaissement : document de
transport maritime
Voir aussi :
Les titres de transport
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Bureau de domiciliation
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Bureau de douane où sont
centralisées toutes les opérations d’une entreprise dans le cadre d’une
procédure particulière dont elle a le bénéfice (par exemple dans le cadre
d’une procédure de dédouanement à domicile). Dans le cadre d’une
domiciliation unique, le bureau de domiciliation est celui où sont
centralisés les crédits, les paiements et les formalités de dédouanement
(comptabilité matières et déclarations de régularisation). Dans le cadre de
cette procédure, les bureaux dont dépendent les différents sites à partir
desquels sont réalisées les opérations physiques d’importation et/ou
d’exportation, sont dits « bureaux de rattachement ».
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CAF
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Currency Adjustment Factor : Taxe
servant à compenser les variations des cours des monnaies, par exemple un
fret en dollars (transport maritime).
Voir aussi : La
tarification maritime
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Certificat d’origine
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Document attestant de l’origine
d’une marchandise et établi par une autorité habilitée dans le pays
d’origine. Document ayant une valeur indicative ne liant en rien le service
de douane d’importation.
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Certificat EUR1
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Document appelé aussi « certificat
de circulation » qui atteste de l’origine des marchandises dans le cadre de
certains accords préférentiels.
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Chargeur
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Personne physique ou morale
confiant une marchandise à acheminer à un transporteur pour compte d’autrui.
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Charte partie
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Document émis en cas d’affrètement
de navire. Il fixe les conditions contractuelles de l’accord selon des formes
libres et à la discrétion des parties. Il existe cependant des chartes types (Gencon,
Synacomex, Intertankvoy…).
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Connaissement
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Bill of lading = B/L: Document de
transport maritime.
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Conférence
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Freight conference. Groupement
d’armateurs desservant les mêmes lignes, ayant conclu entre eux des accords
de trafic dans le but de régulariser la concurrence, d’organiser la desserte
des ports, d’uniformiser les tarifs et de prévoir des détaxes de fidélité.
Voir aussi : l’organisation
du transport maritime
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Container Service Charge
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CSC = THC = Terminal Handling
Charge : Frais d’embarquement ou de débarquement (transport maritime).
Voir la fiche sur les linerterms
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Conteneur complet
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FCL = Full Container Load :
Chargement des marchandises dans un container unique. Le container est
généralement mis en place dans les locaux de l’expéditeur et ouvert dans les
locaux du destinataire.
Voir aussi : le
conteneur et la conteneurisation
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Crédit d’enlèvement
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Facilité qui permet aux déclarants
en douane d’enlever leurs marchandises au fur et à mesure des vérifications
et avant paiement des droits et taxes. Facilité accordée moyennant la
souscription auprès du receveur régional d’une soumission cautionnée annuelle
par laquelle le redevable s’engage à payer dans les trente jours au plus tard
après leur prise en compte, les droits et taxes dus, augmentés d’une remise
de un pour mille. En matière d’accises, facilité offerte à l’opérateur
d’acquitter les droits trente jours après le terme du crédit de liquidation
moyennant la mise en place d’une caution.
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Dépotage
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Stripping = unstuffing. Sortie des
marchandises à l’ouverture des containers.
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Document administratif unique
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(DAU) Formulaire utilisé pour
rédiger les déclarations en douane en procédure normale ou les déclarations
sommaires en procédures simplifiées. Document présenté sous la forme d’une
liasse à 8 feuillets (un 9ème feuillet est utilisé à l’exportation pour les
produits soumis à la
Politique Agricole Commune). NB : Ce document n’est
pas utilisé au Cameroun
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Engagement de fret
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Booking note. Accord, signé par
les parties, par lequel un chargeur s’engage à remettre une marchandise à un
armateur ou à son agent et celui-ci s’engage à l’embarquer. Le booking note
donne le détail des marchandises à embarquer (taux de fret, jours de planche,
ports de chargement et de déchargement, date d’embarquement) avec les
observations éventuelles.
Voir : les
documents du shipping
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Espèce tarifaire
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Nomenclature
d’un produit en
application du tarif douanier.
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ETA
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Estimated Time Arrival. Date et
heure prévues d’arrivée du navire au port d’escale (si on ne precise pas le
GMT, c’est qu’il s’agit du temps local).
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E.T.C.
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Empty
Trans of Departure. Conteneur
vide.
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ETD
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Estimated Time of Departure. Date
et heure prévues pour le départ.
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Faculté
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Goods insurance, cargo insurance. En
matière d’assurance dans laquelle les assureurs couvrent la perte totale,
l’avarie commune, à l’exception des avaries particulières (Free of particular
average).
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FAP
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F.P.A. = Franc d’avaries
particulières. Formule d’assurance dans laquelle les assureurs couvrent la
perte totale, l’avarie commune, à l’exception des avaries particulières (Free
of particular average).
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FAP sauf
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Formule d’assurance analogue au
F.A.P. mais couvrant , en plus, les avaries dues à certaines causes à
préciser dans la police (en général : abordage, échouement, incendie,
explosion, heurt d’un corps fixe ou flottant).
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Fortune de mer
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Perils of the sea. Accident de
toutes natures survenant en mer aux navires et aux marchandises transportées.
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Full container load
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FCL = container complet :
Chargement de vos marchandises dans un container unique. Le container est
généralement mis en place dans les locaux de l’expéditeur et ouvert dans les
locaux du destinataire.
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Gerbage
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Stacking. Empilage de conteneurs
ou de colis les uns sur les autres.
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Groupage
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LCL = Less than Container Load :
La marchandise est prise en charge par un groupeur (intermédiaire entre le
chargeur et la compagnie de transport) qui après l’avoir rassemblée avec
d’autres envois pour la même destination, remet un lot complet au transporteur.
Voir aussi : le
conteneur et le transport intermodal
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Handling charge
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Frais consécutifs aux différentes
manipulations subies par les conteneurs dans les dépôts ou terminaux. Frais
de manutentions diverses.
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Landing charges
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Frais de déchargement s’ajoutant au
fret.
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LCL
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Less than Container Load =
groupage : Se dit d’une expédition ne justifiant pas l’utilisation complète
d’un conteneur. La marchandise est prise en charge par un groupeur
(intermédiaire entre le chargeur et la compagnie de transport) qui après
l’avoir rassemblée avec d’autres envois pour la même destination, remet un
conteneur complet au transporteur.
Voir aussi : le
conteneur et la conteneurisation
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Magasin ou aire de dépôt temporaire (M.A.D.T.)
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Lieu agréé pour le dépôt
temporaire de marchandises en attente d’une destination douanière (pour un
délai de 45 jours s’il s’agit d’une importation par voie maritime, 20 jours
pour tout autre type d’importation).
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Magasin ou aire d’exportation (M.A.E.)
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Lieu agréé pour le stockage des
marchandises déclarées à l’exportation et qui doivent faire l’objet d’une
surveillance spéciale de la part du service des douanes.
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Mainlevée
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Acte par lequel l’agent des
douanes après accomplissement des formalités de la déclaration en détail
autorise le déclarant à enlever des marchandises pour donner la destination
conforme au régime sous lequel elles ont été déclarées.
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Manifeste
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Manifest. Document de transport
maritime ou aérien qui récapitule l’ensemble des marchandises chargées dans
un port ou aéroport à destination d’un autre port ou aéroport.
Voir aussi : Les
titres de transport
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Notification
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Notify adress. Mention qu’on
appose sur le document de transport pour préciser les personnes à prévenir
lors de l’arrivée de la marchandise.
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Réserves
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Constatation de manquants et
d’avaries à la prise en charge de marchandises, en vue de déterminer
ultérieurement les responsabilités.
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Ro-ro/Roll on - Roll off
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Roulier (navire) ou Ro-ro. Navire
à manutention et à chargement horizontaux (par des portières placées à
l’arrière ou sur le côté et par des rampes intérieures fixes ou mobiles).
Voir une image du navire roulier
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Slot
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Emplacement pour un conteneur sur
un navire porte-conteneurs.
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Surfret
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Supplément majorant le fret en
fonction de l’encombrement des ports (surfret d’encombrement = congestion
charge), de l’élévation du prix du combustible (surfret combustible = bunker
surcharge), etc…
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Transitaire
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Prestataire de service qui se
charge pour le compte de ses clients, là où il est installé, de l’ensemble
des opérations relatives à leurs marchandises : rupture de charge,
manutention, stockage, formalités commerciales et administratives diverses.
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