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Documents
du véhicule
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Les documents
obligatoires
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Observations
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Carte de transport public (carte
bleue)
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Exigible uniquement pour les
véhicules de transport public. Les itinéraires empruntés doivent
correspondre à ceux qui y sont indiqués. Elle doit absolument correspondre à
la catégorie
de licence de transport obtenue par l’exploitant du véhicule.
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Certificat
de visite technique en cours de validité
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Exigible pour les véhicules de
transport public, les véhicules de transport de bien (fourgonnette,
camionnette, autocar et camion). C’est désormais une pièce obligatoire pour
les véhicules de tourisme (05 places assises) et les motos taxis
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Carte de stationnement de la Mairie du lieu
d'exploitation
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Patente de transport public
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Pour transport commercial
uniquement
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Vignette fiscale (Droit de timbre)
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Uniquement pour les véhicules à
moteur
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Certificat d'assurance automobile + Carte Rose
CEMAC (Carte Internationale d’Assurance Automobile en Responsabilité Civile)
destinée à couvrir les accidents et risques transfrontaliers.
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Véhicules isolés + véhicules
attelés (à chaque véhicule son certificat d’assurance)
Avec la carte rose,
un automobiliste assuré dans l’un des pays de la CEMAC, est couvert pour tous les dommages et autres
sinistres qui pourraient lui advenir dans un autre pays membre de la Communauté.
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Carte grise du véhicule
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Véhicules isolés + véhicules
attelés (à chaque véhicule sa carte grise)
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Fiche des tarifs officiels (et
non celle initiée par le syndicat)
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Véhicules de transport public
uniquement
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Taxe à l'essieu
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Uniquement pour les véhicules
attelés (remorques, semi-remorques)
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Certificat de contrôle
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Citerne, UTI matière dangereuse
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Certificat de jaugeage
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Pour les citernes
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Documents
du conducteur
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Les documents
obligatoires
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Observations
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Permis de conduire
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Le permis
de conduire doit correspondre à la catégorie du véhicule en
possession
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Certificat de capacité, modèle T
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Exigibles pour les chauffeurs de
taxi
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Badge professionnel
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L’autorisation spéciale pour le
transport d’enfants
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Pour les chauffeurs de véhicule
de transport d’enfants
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Justificatif de la relation d'emploi
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Tout document pouvant justifier
la relation entre le chauffeur et son employeur
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Certificats de formation obligatoire TMD
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Documents obligatoires mentionnés
dans la réglementation du transport de marchandises dangereuses (cemac) signée à Malabo en 1999
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Certificat d’agrément de la profession de transporteur routier de
matières dangereuses
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Les
documents de la marchandise
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Les documents
obligatoires
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Observations
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Documents douanier de transit
modèle D15
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Pour toute marchandise destinée à
un autre pays (RCA, Tchad, Gabon) mais transitant par sur le territoire
camerounais
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Fiche de sécurité matières
dangereuses
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Pour le transport des
marchandises classées
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Déclarations permanente de TMD
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Déclaration de chargement /
Manifeste
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Documents obligatoires mentionnés
dans la réglementation du transport de marchandises dangereuses (cemac) signée à Malabo en 1999
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La lettre de voiture
« Marchandises dangereuses »
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Protocole de sécurité (prestations
de chargement / déchargement)
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Consignes de sécurité
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Certificat d’agrément du véhicule
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