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Procédure en douanes
Le système douanier - SYDONIA
Gestion déclarations - SYDONIA
Module déclaration du SYDONIA
Gestion de la tarification SYDONIA
Liquidation des droits et taxes
   




Objectifs du système douanier automatisé, ses principaux modules, et procédure simplifiée de traitement des déclarations.
 
 
 
L’ouverture du marché local à la concurrence des compagnies étrangères contraint le Cameroun à se mettre à la hauteur des nouvelles exigences du commerce international. La mise en place du Système Douanier Automatisé s’inscrit ainsi dans le cadre du programme de réforme et de modernisation de l’administration des Douanes camerounaises. Il vient combler le besoin de création d’un environnement efficace de gestion des opérations douanières.

Les objectifs dU SYDONIA

Le système SYDONIA vise plusieurs objectifs :
  • Garantir la traçabilité des opérations de dédouanement. Des informations sur les marchandises sont enregistrées à chaque point de contrôle durant leur acheminement. Ce qui permet de savoir avec précision les dates de passage au point de contrôle, le chemin suivi par ces marchandises, les retards subis …
  • Actualiser l’outil informatique et les services. une démarche qui vise à mettre sur pieds une architecture réseau d’inter échange de données informatisées avec des systèmes B2B, B2A, B2C. Les opérations manuelles sont désormais réduites. En résultat, une intégration d’applications qui accélère le transfert des données ;
  • Garantir la fluidité du trafic commercial par élimination des goulets d’étranglements dus aux lenteurs des procédures administratives ;
  • Automatiser le calcul des droits et taxes. Un système intelligent est basé sur le remplissage d’un formulaire électronique et l’obtention immédiat d’un bulletin de liquidation des droits ;
  • Améliorer l’efficacité des contrôles douaniers. Les informations au départ enregistrées au niveau d’un poste de travail par l’inspecteur ayant accompli le contrôle sont transférées vers un centre d’analyse, puis mises à la disposition des prochains services de contrôle ;
  • Assurer la perception des recettes. La collecte des données au départ de la marchandise et la gestion sécurisée de ces dernières à travers le réseau informatique lors de l’acheminement réduisent fortement la fraude ;
  • Assurer l’application uniforme de la réglementation. Sur ce plan, aligner l’organisation et les procédures sur les standards et les pratiques recommandés à l’échelle internationale;
  • Mettre en temps réel à la disposition de la direction générale des Douanes les informations sous forme de tableaux de bord en termes d’émissions et de recouvrements;
  • Produire des résultats statistiques fiables et rapidement disponibles sans aucune charge de travail supplémentaire pour les douaniers
Les principaux utilisateurs du SYDONIA au Cameroun sont le GUCE (Guichet unique), les douaniers, les consignataires et les commissionnaires agréés en douane. Chacun de ces acteurs dispose de postes de travail dans ses locaux et reliés à un ordinateur central qui consolide le traitement des données.
 
 
Organisation et architecture dU SYDONIA

SIDONIA est fondé sur l’approche client/serveur qui permet de partager les traitements entre le poste client (local) et l’ordinateur éloigné (le serveur). Cette approche permet l’optimisation des temps de réponse et assure l’intégrité de la base de données, chacun des ordinateurs du réseau effectuant les tâches pour lesquelles il a été conçu.

Les avantages d’utilisation avec d’autres logiciels

Quelques modules du sydonia


Le module déclarant – Douanes


Le module déclarant est la partie cliente du logiciel SYDONIA utilisée par les déclarants pour rédiger et adresser leurs déclarations de douane au système central de traitement (serveur SYDONIA).


Le module manifeste – transporteur  


Utilisé par les consignataires et agents maritimes pour la saisie des titres de transport,


Le module transit

Le Module MODTRS est utilisé pour suivre et contrôler le mouvement des marchandises en transit national.
  • De frontière à frontière ;
  • De frontière à un bureau intérieur et inversement ;
  • D’un bureau intérieur à un autre.
Avec en place, un compte de garantie avec apurement automatique dès visa SYDONIA au bureau de sortie.

Le module consultation et édition des banques


Les statistiques du commerce sont élaborées directement à partir de ce module. Il offre plusieurs possibilités de croisement des variables et permet d’obtenir l’essentiel des tableaux requis pour l’analyse des échanges commerciaux. La présentation des tableaux sur les produits est faite selon la nomenclature du Système Harmonisé et Classification des produits. Les produits sont présentés par sections et Chapitres de la nomenclature. Les tableaux bruts sont ensuite exportés dans EXCEL pour affiner la présentation et faciliter la lisibilité des données.

 

procédure simplifiee de traitement de la déclaration douanière dans le SYDONIA
 
A l’arrivée des marchandises, saisie des manifestes de transport dans le SYDONIA par le consignataire ;

Constitution d’un dossier complet de déclaration en douane par l’importateur. Ce dossier comprend les documents commerciaux, les documents de transport, les certificats de contrôles et d’origine, l’AVI (Attestation de vérification à l’importation) et la DI (déclaration d’importation). (Voir la fiche sur les procédures de dédouanement à l’import pour plus de détails)

Remise du dossier au commissionnaire agréé en douane pour accomplissement des formalités de dédouanement ;


Emission et saisie de la déclaration en douane dans SYDONIA++ par le commissionnaire agréé ;


Attribution automatique par le SYDONIA d’une section et d’un vérificateur de la déclaration ;


Les principaux éléments suivants sont soumis à la procédure de vérification :

- destinataire des marchandises ;
- origine des marchandises ;
- la valeur des marchandises ;
- rubriques tarifaires des marchandises ;
- le régime ;
- la valeur en douane.

La vérification consiste à inspecter si les informations saisies sur la déclaration coïncident avec celles se trouvant sur les documents commerciaux et les documents de transports. Notons que les déclarations d’exportation ne subissent aucun contrôle. Elles passent automatiquement en circuit vert.


Il existe quatre circuits de la déclaration : vert, bleu, orange et rouge.

• Le circuit vert : liquidation directe enlèvement sans contrôle des marchandises,
• Le circuit bleu : liquidation directe, enlèvement des marchandises, contrôle a posteriori
• Le circuit orange : contrôle documentaire préalable à la liquidation et à l'enlèvement
• Le circuit rouge : vérification physique préalable à la liquidation et à l'enlèvement

Edition automatique d'un bulletin de liquidation.  
L'édition du bulletin de liquidation peut être automatique pour les déclarations dont la liquidation directe a été demandée et acceptée par le module de sélectivité.

Edition automatique d'une quittance ou d'un bon à enlever.  Lorsque le paiement est effectué, ou qu'il existe un crédit d'enlèvement, si les soldes sont suffisants, le processus de liquidation édite automatiquement une quittance ou un bon à enlever.


  Source : Documentation Sydonia



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