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Afin d’appliquer la réglementation
douanière en vigueur, les contrôles de validation globale effectués sur le
"serveur" du Sydonia, intègrent pour les régimes douaniers suivants :
Admission temporaire
La gestion des admissions
temporaires (AT) est effectuée par le module "déclaration".
Les spécificités sont gérées comme
suit :
• Déclarations sont stockées
individuellement dans la base de données des AT;
• Le système permet le calcul
automatique du montant de la garantie à mettre en place;
• La déclaration de sortie réalise
l'apurement sur la base de données par rapport à la déclaration initiale.
Un ensemble d'éditions et de
consultations fournit un excellent outil de suivi de ces procédures.
Déclaration d'entrée en régime
temporaire
Les caractéristiques sont les
suivantes
• Demande d'un régime douanier
particulier;
• Demande de la durée pour le
régime;
• Calcul automatique des droits et
taxes à garantir;
• La déclaration devra être
complètement apurée pour être archivable.
Le processus suit la règle générale
définie pour l'importation, un élément supplémentaire est saisi : le délai
d'AT. Cette déclaration calcule le montant des droits et taxes à garantir. Lors
de l'enregistrement cette déclaration est stockée dans la base de données des
AT.
Déclarations de sortie
Ces déclarations peuvent être pour
mise à la consommation ou réexportation
Déclaration
de mise à la consommation
Le processus de cette déclaration
suit la règle générale définie pour l'importation, un élément supplémentaire
est saisi, la référence de la déclaration d'origine pour apurer la base de
données des AT (des contrôles sont effectués sur nomenclature, pays,
quantités).
Un processus particulier impute ou
apure la déclaration d'entrée.
Re-exportation
Cette déclaration suit la règle
générale de l’exportation, la caractéristique est l'apurement de la base de
données des AT (la référence de la déclaration d'origine doit être saisie et
les contrôles sont effectués sur nomenclature, pays, quantités). Un processus
particulier impute ou apure la déclaration.
1 - Tarif intégré
Le tarif SYDONIA utilise la nomenclature
du Système Harmonisé, les codes sont extensibles jusqu'à 11 caractères afin de
prendre en compte d'éventuels besoins statistiques ou fiscaux.
Les enregistrements sont historisés,
permettant ainsi de préparer les mises à jour à l'avance, ou de reconstruire un
environnement précédent. (Par exemple, en cas de contre-écriture)
Il est possible d’attacher à une
nomenclature
- codes d'unités statistiques;
- une taxation pour chaque position
tarifaire quelque soit le régime demandé;
- une valeur mercuriale;
- code documents joints.
La taxation apparaît sous forme de
colonnes, dont le nombre et la nature sont configurables au plan national.
Des fonctions permettent des mises à
jour simplifiées, portant sur des groupes de nomenclature définis par
l'utilisateur.
Le chargement du tarif intégré dans
le système génère, pour chaque déclaration, l'application automatique de la
réglementation, l'affichage des documents à joindre, et le calcul automatique
des droits et taxes à percevoir.
Le système contrôle les valeurs
déclarées par rapport au fichier de la valeur pour rechercher des sous ou sur
facturations.
2 - Contrôle des Licences et contingents
Pendant le traitement d'une
déclaration, le système contrôle au niveau du code nomenclature si une licence
est demandée ou si un contingent existe. Dans l’affirmative, les champs
correspondants de la déclaration deviennent obligatoires. Les informations des
déclarations peuvent être extraites, et transmises aux organismes
gouvernementaux compétents.
3 - Documents joints
Il est possible de placer dans le
tarif des documents joints en fonction de la nomenclature, de la destination ou
du régime fiscal demandé ou de la réglementation du commerce extérieur (par
exemple certificats d'origine ou phytosanitaire).
4 - Calcul des droits et taxes
Tous les droits et taxes sont
calculés en fonction des éléments de la déclaration : régime,
nomenclature, pays d'origine, préférence tarifaire, quantité, valeur,
destination finale etc. ...
Les divers paramètres du module de
taxation sont totalement intégrés dans le tarif des douanes et les tables de
contrôle.
Source : Documentation
Sydonia