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Automobile
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Véhicules à moteur
qui servent normalement au transport sur une route de personnes ou de choses.
Ce terme englobe les trolleybus, c’est-à-dire les véhicules reliés à une
ligne électrique et ne circulant pas sur rails. Il n’englobe pas les
véhicules, tels que les tracteurs agricoles, dont l’utilisation pour le
transport sur route de personnes ou de choses ou la traction sur route de
véhicules utilisés pour le transport de personnes ou de choses n’est
qu’accessoire
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Autobus
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Véhicule qui comporte plus de neuf places assises y compris
celle du conducteur et qui, par sa construction et son aménagement, est
affecté au transport en commun de personnes et de leurs bagages
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Autocar
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Autobus, répondant à des caractéristiques définies par arrêté du
ministre chargé des transports, affecté au transport de personnes sur de
longues distances et permettant le transport des occupants du véhicule
principalement en places assises
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Autocar
articulé
Autobus articulé
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Autobus ou autocar composé d'au moins deux tronçons rigides
reliés entre eux par des sections articulées, lesquelles permettent la libre
circulation des voyageurs ; les sections rigides sont reliées de façon
permanente et ne peuvent être disjointes que par une opération nécessitant
des installations spécifiques
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Benne
basculante
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Carrosserie
de véhicule industriel constituée d’une caisse métallique pouvant pivoter
vers l’arrière sous l’action d’un leveur de benne. La benne basculante sert à
transporter des matériaux en vrac.
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Voir : Les véhicules routiers
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Camion
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Véhicule
de transport routier de marchandises.
- Camion porteur : Camion transportant sur ses
propres essieux toute la charge légalement admissible.
- Porteur remorqueur :
Camion porteur conçu pour tirer une remorque routière.
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Camionnette
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Véhicule à moteur ayant au moins quatre roues, à l'exclusion des
quadricycles à moteur, destiné au transport de marchandises et dont le poids
total autorisé en charge n'excède pas 3,5 tonnes
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Cycle
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Véhicule ayant au moins deux roues et propulsé exclusivement par
l'énergie musculaire des personnes se trouvant sur ce véhicule, notamment à
l'aide de pédales ou de manivelles
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Cyclomoteur
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Véhicule à deux ou trois roues équipé d'un moteur d'une cylindrée
ne dépassant pas 50 cm3 s'il est à combustion interne ou d'une puissance
maximale nette n'excédant pas 4 kilowatts pour les autres types de moteur, et
ayant une vitesse maximale par construction ne dépassant pas 45 km/h
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Fardier
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Semi-remorque
à plancher très bas servant pour le transport des cargaisons lourdes ou de
grandes dimensions
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Engins de
manutention
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Matériel automoteur
destiné à la manutention verticale ou horizontale de marchandises, et dont la
vitesse de marche ne peut excéder, par construction, 25 kms à l’heure en
palier
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Motocyclette
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Véhicule à deux roues à moteur ne répondant pas à la définition
du cyclomoteur et dont la puissance n'excède pas 73,6 kilowatts (100
ch) ; l'adjonction d'un side-car à une motocyclette ne modifie pas le
classement de celle-ci
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Motocyclette
légère
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Motocyclette dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3 et dont
la puissance n'excède pas 11 kilowatts ; l'adjonction d'un side-car à
une motocyclette légère ne modifie pas le classement de celle-ci
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Quadricycle léger à
moteur
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Véhicule à moteur à quatre roues dont la vitesse maximale par
construction n'excède pas 45 km/h,
la cylindrée n'excède pas 50 cm3 pour les moteurs à allumage commandé ou
dont la puissance maximale nette n'excède pas 4 kilowatts pour les autres
types de moteur, le poids à vide n'excède pas 350 kilogrammes
et la charge utile n'excède pas 200 kilogrammes
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Quadricycle lourd à
moteur
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Véhicule à moteur à quatre roues dont la puissance maximale nette
du moteur est inférieure ou égale à 15 kilowatts, le poids à vide n'excède
pas 550 kilogrammes
pour les quadricycles affectés au transport de marchandises, et 400 kilogrammes
pour les quadricycles destinés au transport de personnes, la charge utile n'excède
pas 1 000
kilogrammes s'ils sont destinés au transport de
marchandises, et 200
kilogrammes s'ils sont destinés au transport de
personnes, et qui ne répond pas à la définition des quadricycles légers à
moteur
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Remorque
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Véhicule sans
moteur destiné à être attelé à un véhicule à moteur. Ce terme englobe les
semi-remorques ;
- Semi-remorque :
remorque destinée à être accouplée à une automobile, de telle manière
qu’elle repose en partie sur celle-ci et qu’une partie appréciable de
son poids propre et du poids de son chargement soit supportée par ladite
automobile
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Semi-remorque
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Remorque sans essieu avant, dont la partie avant sans
roues est destinée à être attelée à un véhicule à moteur au moyen d'un
accouplement porteur (pivot) de manière telle qu'une partie de cette remorque
repose sur le véhicule à moteur et qu'une partie substantielle de son poids
et du poids de son chargement soit supportée par le dit véhicule. La plupart
doivent être spécialement adaptés pour convenir au transport combiné.
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Tracteur
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Véhicule
motorisé comportant une sellette d’attelage et des branchements électriques
et pneumatiques servant à l’éclairage et au freinage d’une semi-remorque.
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Train double
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Ensemble composé d'un véhicule articulé et d'une semi-remorque
dont l'avant repose soit sur un avant-train, soit sur le train roulant
arrière coulissant de la première semi-remorque qui tient alors lieu
d'avant-train
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Train routier
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Ensemble constitué d'un véhicule à moteur auquel est attelée une
remorque ou une semi-remorque dont l'avant repose sur un avant-train ;
tracteur attelé à deux semi-remorques
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Tricycle à
moteur
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Véhicule à trois roues symétriques à moteur dont le poids à vide
n'excède pas 1 000
kilogrammes, la charge utile n'excède pas 500 kilogrammes
pour les tricycles destinés au transport de marchandises, et 300 kilogrammes
pour les tricycles destinés au transport de personnes et qui ne répond pas à
la définition du cyclomoteur
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Véhicule
articulé
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Ensemble composé d'un véhicule tracteur et d'une
semi-remorque
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Véhicule
autoportant
Véhicule porteur
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Châssis
comportant une ossature faite de longerons, de traverses et d'éléments
mécaniques, et les véhicules complets, qu'ils comportent ou non un châssis
intervenant dans la rigidité de l'ensemble.
À
l’opposé d’un véhicule articulé, le véhicule autoportant est muni d’une
caisse inamovible destinée à recevoir les marchandises. Il porte sur son
châssis toute sa charge.
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Véhicule de
remorquage
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Véhicule dont l'aménagement comporte un engin de levage installé
à demeure permettant le remorquage d'un véhicule en panne ou accidenté avec
ou sans soulèvement du train avant ou du train arrière de ce dernier
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Véhicule de service
hivernal
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Véhicule à moteur de transport de marchandises, d'un poids total
autorisé en charge supérieur à 3,5 tonnes ou tracteur agricole
appartenant aux collectivités gestionnaires des voies publiques ou aux
personnes agissant pour leur compte, lorsqu'ils sont équipés d'outils
spécifiques destinés à lutter contre le verglas ou la neige sur les voies
ouvertes à la circulation publique ; un arrêté du ministre chargé des
transports définit les caractéristiques de ces outils
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Véhicule de
transport en commun
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Autobus ou autocar
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Véhicule de travaux
publics
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Véhicule spécialement conçu pour les travaux publics, ne servant
pas normalement sur route au transport de marchandises ou de personnes autres
que deux convoyeurs et dont la liste est établie par le ministre chargé des
transports
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Véhicule d'intérêt
général
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Véhicule bénéficiant de facilités de passage : Ambulance de transport sanitaire, véhicule
d'intervention des société d’eau, électricité, du service de la surveillance
de la société
des chemins de fer, véhicule de transports de
fonds, véhicule du ministère de la justice affecté au transport de détenus,
des associations médicales concourant à la permanence des soins, des médecins
lorsqu'ils participent à la garde départementale et engin de service hivernal
Véhicule d'intérêt général prioritaire : Véhicule des services de police, de gendarmerie, des
douanes, de lutte contre l'incendie et d'intervention des unités mobiles
hospitalières
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Véhicule agricole
ou forestier
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Matériel destiné à
une exploitation agricole ou forestière, énuméré ci-dessous :
- Tracteur agricole
ou forestiers
: véhicule automoteur dont la vitesse ne peut excéder, par construction, 25
kms à l’heure en palier, spécialement conçu pour tirer ou actionner des
matériels normalement destinés à l’exploitation agricole ou forestière. Est
assimilé à cette catégorie le tracteur agricole utilisé dans la manutention.
- Machine agricole ou
forestière automobile : appareil pouvant évoluer par ses propres moyens,
normalement destiné à une exploitation agricole ou forestière et dont la
vitesse de marche ne peut excéder, par construction, 25 kms à l’heure en
palier.
- Véhicule et
appareil remorqués
:
- Remorque ou semi-remorque agricole ou forestière :
véhicule attelé à un tracteur agricole ou forestier ou à une machine agricole
ou forestière automotrice et servant au transport de produits, matériels,
matériaux ou marchandises en
provenance ou à destination d’une exploitation agricole ou forestière,
pour le service de cette dernière ou servant éventuellement au transport du
personnel de cette exploitation ;
- Machine et instruments agricoles et forestiers :
appareils déplacés au moyen d’un tracteur agricole ou forestier ou d’une
machine agricole ou forestière automotrice, normalement destinés à une
exploitation agricole ou forestière et ne servant pas au transport du
personnel ou de marchandises.
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Véhicule lent
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Tout
véhicule automobile, y compris les tracteurs agricoles ou forestiers, dont la
vitesse maximale en palier ne peut, par construction et d'origine, dépasser
les 30 km/h.
Cette vitesse est la vitesse normale théorique. Elle peut être supérieure de
10 % lors de la vérification pratique.
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Véhicule lourd
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Véhicule
ou ensemble de véhicules routiers dont la masse nette est supérieure à 3 000 kg.
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Véhicule
spécial
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Engin automoteur ou remorqué servant à l'élévation, au gerbage
ou au transport de produits de toute nature, à l'exclusion du transport de
personnes autres que le conducteur et éventuellement un convoyeur.
Tout
moyen de transport qui, par construction ou transformation définitive, a
essentiellement une fonction d'outil, à charge utile quasi nulle par rapport
à sa tare. Cette catégorie comprend les véhicules à usage agricole et les
véhicules à usage industriel et comporte deux catégories de vitesse :
inférieure à 30 km/h
et supérieure à 30 km/h.
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Voiture
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désigne
tout véhicule automobile dont l'habitacle est uniquement conçu et construit
pour le transport de personnes et qui peut comprendre, en transport rémunéré
de personnes, huit places au maximum, non compris le siège du conducteur.
Voiture
particulière : Véhicule à moteur ayant au
moins quatre roues, à l'exclusion des quadricycles à moteur, destiné au
transport de personnes, qui comporte au plus neuf places assises, y compris
celle du conducteur, et dont le poids total autorisé en charge n'excède pas
3,5 tonnes
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Véhicule à moteur
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A l’exception des
véhicules qui se déplacent sur les rails, tout véhicule pourvu d’un moteur de
propulsion et circulant sur route par ses moyens propres ;
- Véhicule
articulé : ensemble constitué par une automobile et
une remorque autre qu’une semi-remorque, accouplée à cette automobile
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