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Autobus
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Véhicule
qui comporte plus de neuf places assises y compris celle du conducteur et
qui, par sa construction et son aménagement, est affecté au transport en
commun de personnes et de leurs bagages
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Autocar
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Autobus,
répondant à des caractéristiques définies par arrêté du ministre chargé des
transports, affecté au transport de personnes sur de longues distances et
permettant le transport des occupants du véhicule principalement en places
assises
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Autocar articulé
Autobus articulé
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Autobus ou
autocar composé d'au moins deux tronçons rigides reliés entre eux par des
sections articulées, lesquelles permettent la libre circulation des
voyageurs ; les sections rigides sont reliées de façon permanente et ne
peuvent être disjointes que par une opération nécessitant des installations
spécifiques
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Benne basculante
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Carrosserie de véhicule
industriel constituée d’une caisse métallique pouvant pivoter vers l’arrière
sous l’action d’un leveur de benne. La benne basculante sert à transporter
des matériaux en vrac.
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Voir :
Les véhicules routiers
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Camion
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Véhicule de transport
routier de marchandises.
Camion porteur : Camion transportant sur ses propres
essieux toute la charge légalement admissible.
Porteur remorqueur : Camion porteur
conçu pour tirer une remorque routière.
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Camionnette
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Véhicule à
moteur ayant au moins quatre roues, à l'exclusion des quadricycles à moteur,
destiné au transport de marchandises et dont le poids total autorisé en
charge n'excède pas 3,5 tonnes
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Cycle
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Véhicule
ayant au moins deux roues et propulsé exclusivement par l'énergie musculaire
des personnes se trouvant sur ce véhicule, notamment à l'aide de pédales ou
de manivelles
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Cyclomoteur
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Véhicule à
deux ou trois roues équipé d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant pas
50 cm3 s'il est à combustion interne ou d'une puissance maximale nette
n'excédant pas 4 kilowatts pour les autres types de moteur, et ayant une
vitesse maximale par construction ne dépassant pas 45 km/h
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Fardier
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Semi-remorque à
plancher très bas servant pour le transport des cargaisons lourdes ou de
grandes dimensions
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Motocyclette
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Véhicule à
deux roues à moteur ne répondant pas à la définition du cyclomoteur et dont
la puissance n'excède pas 73,6 kilowatts (100 ch) ; l'adjonction d'un
side-car à une motocyclette ne modifie pas le classement de celle-ci
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Motocyclette légère
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Motocyclette
dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3 et dont la puissance n'excède pas
11 kilowatts ; l'adjonction d'un side-car à une motocyclette légère ne
modifie pas le classement de celle-ci
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Quadricycle léger à moteur
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Véhicule à
moteur à quatre roues dont la vitesse maximale par construction n'excède pas 45 km/h, la
cylindrée n'excède pas 50 cm3 pour les moteurs à allumage commandé ou
dont la puissance maximale nette n'excède pas 4 kilowatts pour les autres
types de moteur, le poids à vide n'excède pas 350 kilogrammes
et la charge utile n'excède pas 200 kilogrammes
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Quadricycle lourd à moteur
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Véhicule à
moteur à quatre roues dont la puissance maximale nette du moteur est
inférieure ou égale à 15 kilowatts, le poids à vide n'excède pas 550 kilogrammes
pour les quadricycles affectés au transport de marchandises, et 400 kilogrammes
pour les quadricycles destinés au transport de personnes, la charge utile
n'excède pas 1 000
kilogrammes s'ils sont destinés au transport de
marchandises, et 200
kilogrammes s'ils sont destinés au transport de
personnes, et qui ne répond pas à la définition des quadricycles légers à
moteur
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Remorque
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Véhicule non motorisé
destiné à être traîné par un porteur remorqueur. La remorque peut également
désigner le dernier véhicule d’un train routier ou encore une semi-remorque
courte.
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Semi-remorque
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Remorque sans essieu avant, dont la partie avant sans roues est
destinée à être attelée à un véhicule à moteur au moyen d'un accouplement
porteur (pivot) de manière telle qu'une partie de cette remorque repose sur
le véhicule à moteur et qu'une partie substantielle de son poids et du poids
de son chargement soit supportée par le dit véhicule. La plupart doivent être
spécialement adaptés pour convenir au transport combiné.
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Tracteur
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Véhicule motorisé
comportant une sellette d’attelage et des branchements électriques et
pneumatiques servant à l’éclairage et au freinage d’une semi-remorque.
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Train double
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Ensemble
composé d'un véhicule articulé et d'une semi-remorque dont l'avant repose
soit sur un avant-train, soit sur le train roulant arrière coulissant de la
première semi-remorque qui tient alors lieu d'avant-train
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Train routier
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Ensemble
constitué d'un véhicule à moteur auquel est attelée une remorque ou une
semi-remorque dont l'avant repose sur un avant-train ; tracteur attelé à deux
semi-remorques
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Tricycle à moteur
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Véhicule à
trois roues symétriques à moteur dont le poids à vide n'excède pas 1 000 kilogrammes,
la charge utile n'excède pas 500 kilogrammes
pour les tricycles destinés au transport de marchandises, et 300 kilogrammes
pour les tricycles destinés au transport de personnes et qui ne répond pas à
la définition du cyclomoteur
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Véhicule articulé
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Ensemble
composé d'un véhicule tracteur et d'une semi-remorque
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Véhicule autoportant
Véhicule porteur
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Châssis comportant une
ossature faite de longerons, de traverses et d'éléments mécaniques, et les
véhicules complets, qu'ils comportent ou non un châssis intervenant dans la rigidité
de l'ensemble.
À l’opposé d’un
véhicule articulé, le véhicule autoportant est muni d’une caisse inamovible
destinée à recevoir les marchandises. Il porte sur son châssis toute sa
charge.
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Véhicule de remorquage
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Véhicule
dont l'aménagement comporte un engin de levage installé à demeure permettant
le remorquage d'un véhicule en panne ou accidenté avec ou sans soulèvement du
train avant ou du train arrière de ce dernier
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Véhicule de service hivernal
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Véhicule à
moteur de transport de marchandises, d'un poids total autorisé en charge
supérieur à 3,5 tonnes ou tracteur agricole appartenant aux
collectivités gestionnaires des voies publiques ou aux personnes agissant
pour leur compte, lorsqu'ils sont équipés d'outils spécifiques destinés à lutter
contre le verglas ou la neige sur les voies ouvertes à la circulation
publique ; un arrêté du ministre chargé des transports définit les
caractéristiques de ces outils
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Véhicule de transport en
commun
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Autobus ou
autocar
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Véhicule de travaux publics
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Véhicule
spécialement conçu pour les travaux publics, ne servant pas normalement sur
route au transport de marchandises ou de personnes autres que deux convoyeurs
et dont la liste est établie par le ministre chargé des transports
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Véhicule d'intérêt général
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Véhicule
bénéficiant de facilités de passage : Ambulance de
transport sanitaire, véhicule d'intervention des société d’eau, électricité, du
service de la surveillance de la société
des chemins de fer, véhicule de transports de fonds, véhicule du
ministère de la justice affecté au transport de détenus, des associations
médicales concourant à la permanence des soins, des médecins lorsqu'ils
participent à la garde départementale et engin de service hivernal
Véhicule
d'intérêt général prioritaire : Véhicule des
services de police, de gendarmerie, des douanes, de lutte contre l'incendie
et d'intervention des unités mobiles hospitalières
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Véhicule forestier
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Véhicule normalement
destiné à l'exploitation forestière et répondant aux mêmes critères que ceux
retenus pour les véhicules et appareils agricoles dont la réglementation leur
est également applicable
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Véhicule lent
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Tout véhicule
automobile, y compris les tracteurs agricoles ou forestiers, dont la vitesse
maximale en palier ne peut, par construction et d'origine, dépasser les 30 km/h. Cette vitesse
est la vitesse normale théorique. Elle peut être supérieure de 10 % lors de
la vérification pratique.
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Véhicule lourd
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Véhicule ou ensemble de
véhicules routiers dont la masse nette est supérieure à 3 000 kg.
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Véhicule spécial
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Engin
automoteur ou remorqué servant à l'élévation, au gerbage ou au transport de
produits de toute nature, à l'exclusion du transport de personnes autres que
le conducteur et éventuellement un convoyeur.
Tout moyen de transport
qui, par construction ou transformation définitive, a essentiellement une
fonction d'outil, à charge utile quasi nulle par rapport à sa tare. Cette
catégorie comprend les véhicules à usage agricole et les véhicules à usage
industriel et comporte deux catégories de vitesse : inférieure à 30 km/h et supérieure à 30 km/h.
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Voiture
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désigne tout véhicule
automobile dont l'habitacle est uniquement conçu et construit pour le transport
de personnes et qui peut comprendre, en transport rémunéré de personnes, huit
places au maximum, non compris le siège du conducteur.
Voiture particulière :
Véhicule à moteur ayant au moins quatre roues, à l'exclusion des
quadricycles à moteur, destiné au transport de personnes, qui comporte au
plus neuf places assises, y compris celle du conducteur, et dont le poids
total autorisé en charge n'excède pas 3,5 tonnes
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